Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biscuiterie La Paimpolaise
LE PETITCORPS Pierre
LE PETITCORPS Daniel

Numéro de dépôt :
98739399
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque Biscuiterie La Paimpolaise

Déposée le 17 juin 1998 par LE PETITCORPS Pierre et LE PETITCORPS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « Biscuiterie La Paimpolaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Les déposants sont LE PETITCORPS Pierre, domicilié(e) 12, rue de l'Eglise, 22500 PAIMPOL - France et LE PETITCORPS Daniel, domicilié(e) 2, rue de bel Air, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETITCORPS Pierre - France.

La marque Biscuiterie La Paimpolaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie La Paimpolaise est expirée depuis le 17 juin 2008.

LE PETITCORPS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : COCOS PAIMPOLAIS , LES GALETTES DE PAIMPOL , " PATATES DE PAIMPOL " , LES DELICES DE PAIMPOL , L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER , La Bréhatine de l'Ile de Bréhat , LA PAIMPOLAISE GOURMANDE , LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL


LE PETITCORPS Pierre - 12, rue de l'Eglise, 22500 PAIMPOL - France

LE PETITCORPS Daniel - 2, rue de bel Air, 22500 PAIMPOL - France


LE PETITCORPS Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Pâtisserie, confiserie, chocolaterie.